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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) K+S France
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INSTITUT PHYTOS ALGO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT PHYTOS ALGO
K+S France, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3744974
Date de dépôt :
09/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2020
INSTITUT PHYTOS ALGO de K+S France

Présentation de la marque INSTITUT PHYTOS ALGO

Déposée le 9 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) K+S France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT PHYTOS ALGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) K+S France domicilié(e) Zone Industrielle - 25220 - ROCHE-LEZ-BEAUPRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 408 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22, Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque INSTITUT PHYTOS ALGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT PHYTOS ALGO est expirée depuis le 9 juin 2020.

K+S France a également déposé les autres marques suivantes : EASYSTART , NATIVE , EVERDIF


K+S France, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle - 25220 - ROCHE-LEZ-BEAUPRE - France - SIREN 345408272


CABINET FLECHNER - 22, Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 10 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559637 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ainsi que pour l'aménagement de paysages et de terrains de sport, terres pour les plantes, amendement pour les sols, tourbes ; régulateur de croissance, engrais.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, insecticides, herbicides, pesticides, phéromones.

Produits agricoles, horticole, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), semences, tubercules, bulbes et oignons.

Services pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, en particulier services de conseil.